Mentions Légales

Editeur du site : Vanessa LEPLAT Sophrologue
1, rue de Chaumont 78125 HERMERAY

SIRET : 892 912 825

APE : 8690F Activité.sante humaine

Vous êtes actuellement connecté au site Internet de Vanessa LEPLAT, administratrice et gérante du site www.vanessaleplatsophrologue.fr

Responsable du site : Vanessa LEPLAT

Gestion des données à caractère personnel.

Vanessa LEPLAT respecte votre vie privée. Notre Politique de confidentialité énonce nos pratiques de confidentialité concernant la collecte et la gestion de vos informations par l'intermédiaire de notre site internet, nos produits, services en ligne, applications et autres outils que nous proposons en ligne et hors-ligne.

Hébergeur : IONOS / OVH

Adresse : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France,
Téléphone : . 09.74.53.13.23

Réalisation du site Vanessa LEPLAT

Traitement des données nominatives
Dans le cadre de l’utilisation de notre site internet, vous pouvez être amenés à nous communiquer des informations personnelles.
Ces informations sont conservées de manière confidentielle et destinées exclusivement à Vanessa LEPLAT.

Propriété intellectuelle
Les éléments figurant au sein du présent site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent à Vanessa Leplat ou à ses partenaires.
L’utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d’en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l’exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.

Conditions Générales d'Utilisation

Politique de confidentialité

PRÉAMBULE
Vanessa Leplat s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient effectués de manière licite, loyale et transparente, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
La collecte des données à caractère personnel de ses prospects et clients se limite au strict nécessaire, conformément au principe de minimisation des données, et indique quelles sont les finalités poursuivies par le recueil de ces données, si fournir ces données revêt un caractère facultatif ou obligatoire pour gérer les demandes et qui pourra en prendre connaissance.

Article 1 : DÉFINITIONS
Le Site : L'ensemble du site, pages Internet et services en ligne proposés par Vanessa Leplat, qui exploite le site accessible à partir de l’adresse
suivante : www.vanessaleplatsophrologue.fr
Les Cookies : Un cookie est une information déposée sur le disque dur d’un internaute par le serveur du site qu'il visite. Il contient plusieurs données : le nom du serveur qui l'a déposé, un identifiant sous forme de numéro unique, éventuellement une date d'expiration. Ces informations sont parfois stockées sur l’ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.
La Donnée à caractère personnel : Toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs
éléments qui lui sont propres. C’est par exemple, l’adresse électronique de l’Utilisateur.
L'Éditeur : La personne, physique ou morale, qui propose des accompagnements de sophrologie, c’est-à-dire : Vanessa Leplat, immatriculée en tant que profession libérale sous le numéro 892 912 825 dont le siège social est situé 1, rue de Chaumont 78125 Hermeray.
L'Utilisateur : La personne utilisant le Site et programmes en ligne ou accompagnements, proposés par Vanessa Leplat.
RGPD : Règlement Général sur la Protection des Données à caractère personnel applicable à compter du 25 Mai 2018.
Le Traitement de données à caractère personnel : Toute opération ou ensemble d’opérations portant sur de telles données, quel que soit le procédé utilisé (la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, le verrouillage, l’effacement ou la destruction..).

ARTICLE 2 : PROTECTION DES DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL
Conformément à la loi dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 et Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD), les informations vous concernant sont destinées à Vanessa Leplat, responsable du traitement. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer à tout moment en nous adressant un email à vlsophrologue@gmail.com. Si vous êtes inscrits à l'une de nos listes de communication par email, nous vous informons que nous enregistrons les statistiques sur les emails que vous recevez, pour une durée de 3 ans.
En vous connectant à ce site édité et mis en ligne par Vanessa Leplat, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

ARTICLE 3 : RESPONSABLE DU TRAITEMENT
Le responsable du traitement des données personnelles est Vanessa Leplat, immatriculée en tant que profession libérale sous le numéro 892 912 825 et dont le siège social est situé 1, rue de Chaumont 78125 Hermeray.

ARTICLE 4 : NATURE DES DONNÉES COLLECTÉES
Information et droits des utilisateurs
Par la présente, Vanessa Leplat vous informe clairement sur les traitements de données à caractère personnel qu’il met en œuvre dans le cadre de son activité, comment les données sont collectées, utilisées et protégées.
Tout Utilisateur dispose du droit de demander au responsable de traitement, c’est-à-dire à Vanessa Leplat :
L’accès aux données à caractère personnel fournies ;
La rectification ou l’effacement de celles-ci ;
Une limitation du traitement relatif à sa personne ;
De s’opposer au traitement ;
De faire une réclamation auprès de la CNIL.
Sous-traitance:
Vanessa Leplat s’engage à ce que tout sous-traitant présente des garanties contractuelles suffisantes afin que le traitement réponde aux exigences du règlement européen sur la protection des données.
Données collectées sur le site
Lorsque vous vous inscrivez à une de nos formations ou accompagnements, les données suivantes sont collectées et traitées : email, civilité, prénom, nom, pays, adresse postale, adresse(s) IP. Certaines données sont collectées automatiquement du fait de vos actions sur le site.
Concernant la collecte des données d'identité:
Inscription et identification préalable pour l’accès aux formations et accompagnements
L’accès aux formations et accompagnements, nécessite une inscription et une identification préalable. Vos données nominatives (nom, prénom, adresse postale, e-mail) sont utilisées pour exécuter nos obligations légales de la livraison des services tels que prévu dans la commande. Vous ne fournirez pas de fausses informations nominatives et ne créerez pas de compte pour une autre personne sans son autorisation. Vos coordonnées devront toujours être exactes et à jour.

ARTICLE 5 : FINALITÉS DES TRAITEMENTS
L’objectif principal de la collecte de vos données personnelles est de vous offrir une expérience sûre, optimale, efficace et personnalisée. A cette fin, vous acceptez que nous puissions utiliser vos données personnelles pour :
Personnaliser, évaluer, améliorer nos services, contenus et documentation ;
Analyser le volume et l’historique de votre utilisation de nos services ;
Vous informer sur nos services et ceux de nos sociétés partenaires ;
Respecter nos obligations légales et réglementaires.
Pour nos newsletters et communications par email, nous traitons vos données personnelles sur la base du consentement explicite que vous avez donné lors de votre première inscription.
Newsletter et emails
Un lien de désinscription est inclus dans chaque email que nous vous envoyons. Pour ceux d’entre vous ayant explicitement choisi de recevoir nos communications email, vous pouvez facilement vous en désinscrire en suivant les liens de désinscription figurant dans chacun de ces emails.

ARTICLE 6 : DESTINATAIRES DES DONNÉES
Les données personnelles vous concernant collectées sur le site sont destinées pour la propre utilisation par Vanessa Leplat et peuvent être transmises aux sociétés sous-traitantes auxquelles Vanessa Leplat peut faire appel dans le cadre de l’exécution de ses services. Vanessa Leplat assure la conformité avec les exigences de protection des données pour toutes ses sociétés sous- traitantes. Vanessa Leplat ne vend ni ne loue en aucun cas vos données personnelles à des tiers à des fins de marketing.
En outre, Vanessa Leplat ne divulgue pas vos données personnelles à des tiers, excepté si :
vous en formulez la demande ou autorisez la divulgation ;
la divulgation est obligatoire pour traiter des transactions ou fournir des
services que vous avez demandés
Vanessa Leplat y est contraint par une autorité gouvernementale ou un organisme de réglementation, en cas de réquisition judiciaire, de citation à comparaître ou de toute autre exigence gouvernementale ou judiciaire similaire, ou pour établir ou défendre une demande légale ;
Actuellement les destinataires de données sont :
- IONOS : plateforme hébergeant des listes
- Facebook : Gestion des publicités.

ARTICLE 7 : DROIT D’ACCÈS, DE RECTIFICATION ET SUPPRESSION
Conformément à la loi Informatique et Libertés et le Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD), vous disposez des droits d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant que vous pouvez exercer en nous envoyant un email à l’adresse suivante : vlsophrologue@gmail.com
Vos requêtes seront traitées dans les 15 jours. Nous pouvons demander à ce que votre demande soit accompagnée d’une photocopie de preuve d’identité ou d’autorité.

ARTICLE 8 : UTILISATION DES COOKIES
Durée de conservation des cookies
Conformément aux recommandations de la CNIL, la durée maximale de conservation des cookies est de 13 mois au maximum après leur premier dépôt, tout comme la durée de la validité de votre consentement à l’utilisation
de ces cookies. La durée de vie des cookies n’étant pas prolongée à chaque visite, votre consentement devra donc être renouvelé à l'issue de ce délai.
Finalité des cookies
Les cookies peuvent être utilisés pour des fins statistiques, à partir du traitement des informations concernant la fréquence d'accès, la personnalisation des pages ainsi que les opérations réalisées et les informations consultées.
Par la présente, vous êtes informé que Vanessa Leplat est susceptible de déposer des cookies sur votre terminal. Le cookie enregistre des informations relatives à la navigation sur le service (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation..) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
Le cookie va permettre à Vanessa Leplat, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie, d’identifier votre ordinateur lors de vos prochaines visites.
Il existe deux grandes catégories de cookies :
Les cookies dits « Techniques ». Ces cookies sont indispensables à la navigation sur notre site, notamment à la bonne exécution du processus de commande ;
Les cookies dits « Optionnels ». Ces cookies ne sont pas indispensables à la navigation sur notre site mais peuvent permettre de faciliter vos recherches, et pour nous permettre de mieux cibler vos attentes, d’améliorer notre offre, ou encore d’optimiser le fonctionnement de notre site.

Aucun cookie ne nous permet d'identifier votre état civil.
Votre Droit de refuser les cookies, la désactivation entraînant un fonctionnement dégradé du service.
Vous reconnaissez avoir été informé que nous pouvons avoir recours à des cookies, et nous y autorisez. Si vous ne souhaitez pas que des cookies soient utilisés sur votre terminal, la plupart des navigateurs vous permettent de désactiver les cookies en passant par les options de réglage.
Association possible des cookies avec des données personnelles pour permettre le fonctionnement du service
Vanessa Leplat peut être amené à recueillir des informations de navigation via l'utilisation de cookies.

ARTICLE 9 : CONSERVATION DES DONNÉES
Vanessa Leplat collecte et conserve vos données personnelles pour les besoins de l’exécution de ses obligations contractuelles ainsi que les informations sur la façon et la fréquence d’utilisation de nos services. Les données personnelles doivent être conservées uniquement le temps nécessaire à l’accomplissement de l’objectif qui était poursuivi lors de leur collecte. Vanessa Leplat ne stocke vos données que le temps nécessaire à la fourniture du service, et à ce titre, Vanessa Leplat efface instantanément vos données après la suppression de votre compte .
Délai de conservation des données personnelles
Conservation des données pendant la durée de la relation contractuelle
Conformément à l'article 6-5° de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel faisant l'objet d'un traitement ne sont pas conservées au-delà du temps nécessaire à l'exécution des obligations définies lors de la conclusion du contrat ou de la durée prédéfinie de la relation contractuelle.
Suppression des données après suppression du compte
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez par ailleurs d'un droit de suppression sur vos données que vous pouvez exercer à tout moment en prenant contact avec Vanessa Leplat.
Suppression des données après 3 ans d'inactivité
Pour des raisons de sécurité, si vous ne vous n’avez pas eu un comportement actif (clic sur un lien) pendant une période de trois ans, vous recevrez un dernier e-mail vous invitant à confirmer que vous souhaitez toujours recevoir nos communications, sans quoi vos données seront supprimées de nos bases de données.

ARTICLE 10 : LIEU DE STOCKAGE DES DONNÉES ET TRANSFERTS
Les serveurs d’hébergement sur lesquels Vanessa Leplat traite et stocke les bases de données sont exclusivement situés au sein de l’Union Européenne. Vanessa Leplat s’engage à vous informer immédiatement, dans la mesure où nous y sommes légalement autorisés, en cas de requête provenant d’une autorité administrative ou judiciaire relative à vos données.

ARTICLE 11 : SÉCURITÉ
Conformément au RGPD, Vanessa Leplat s’engage à prendre toutes précautions utiles afin de préserver la sécurité des données et notamment de les protéger contre toute destruction accidentelle ou illicite, perte accidentelle, altération, diffusion ou accès non autorisés, ainsi que contre toute autre forme de traitement illicite ou communication à des personnes non autorisées. A cette fin, Vanessa Leplat met en œuvre les mesures de sécurité standard pour protéger les données personnelles d’une divulgation non autorisée. Malgré tout, dans le cas où une faille de sécurité venait à vous impacter, Vanessa Leplat s’engage à vous en informer dès que possible et à faire ses meilleurs efforts pour prendre toutes les mesures possibles pour neutraliser l’intrusion et en minimiser les impacts.
Information de l'Utilisateur en cas de faille de sécurité
Dans l'éventualité où nous prendrions connaissance d'un accès illégal aux données personnelles vous concernant stockées sur nos serveurs ou ceux de nos prestataires, ou d'un accès non autorisé ayant pour conséquence la réalisation des risques identifiés ci-dessus, nous nous engageons à :
Vous notifier l'incident dans les plus brefs délais si cela répond à une exigence légale ;
Examiner les causes de l'incident ;
Prendre les mesures nécessaires dans la limite du raisonnable afin
d'amoindrir les effets négatifs et préjudices pouvant résulter dudit incident.
Limitation de la responsabilité
En aucun cas les engagements définis au point ci-dessus relatifs à la notification en cas de faille de sécurité ne peuvent être assimilés à une quelconque reconnaissance de faute ou de responsabilité quant à l'incident en question.

ARTICLE 12 : RESPONSABILITÉS ET GARANTIES
Généralités
Sauf force majeure, Vanessa Leplat garantit à l’Utilisateur la bonne exécution de sa prestation dans le respect des présentes Conditions générales.
L’indemnité éventuellement due par Vanessa Leplat à l’Utilisateur ou à un tiers, en raison de l’engagement de la responsabilité de Vanessa Leplat ou de ses partenaires, au titre de l’exécution des présentes ne pourra excéder le prix versé par l’Utilisateur en contrepartie du ou des services à l’origine de ladite responsabilité.

ARTICLE 13 : PORTABILITÉ DES DONNÉES
Vanessa Leplat s'engage à vous offrir la possibilité de vous faire restituer l'ensemble des données vous concernant sur simple demande. Vous vous voyez ainsi garantir une meilleure maîtrise de vos données, et gardez la possibilité de les réutiliser. Ces données devront être fournies dans un format ouvert et aisément réutilisable.

ARTICLE 14 : MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Vanessa Leplat se réserve le droit de faire évoluer la présente Politique de confidentialité à tout moment, notamment en application des changements apportés aux lois et réglementations en vigueur. Nous vous recommandons de vérifier ces règles de temps en temps pour rester informé de nos procédures et règles concernant vos informations personnelles.

ARTICLE 15 : DROIT APPLICABLE ET LANGUE
Les présentes Politique de Confidentialité sont régies par le droit français. Elles sont rédigées en français. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige. La nullité d'une clause n'entraîne pas la nullité de la totalité de la Politique de confidentialité. L'inapplication temporaire ou permanente d'une ou plusieurs clauses des présentes par Vanessa Leplat ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des présentes qui continuent à produire leurs effets.

ARTICLE 16 : LITIGES ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige auquel la politique de confidentialité pourrait donner lieu, notamment concernant sa validité, son interprétation et son exécution, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux compétents dans le ressort de la ville de Montpellier.

ARTICLE 17 : CONTACT
Toute question concernant la Politique de confidentialité de Vanessa Leplat peut être adressée par email ou en adressant un courrier à l’adresse suivante :
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« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond »

Liste des Mutuelles remboursant des séances de Sophrologie
source : La Chambre Syndicale de la Sophrologie ici

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.vanessaleplatsophrologue.fr les informations suivantes :

1. Informations légales

1.1. Editeur du Site

Nom : Vanessa Leplat

Adresse : 1 rue de chaumont

Code postal : 78125

Ville : Hermeray

Tél. : 0766577339

1.2. Activité

Numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés :
Non renseigné

N° TVA intracommunautaire : Non renseigné

1.3. Site internet

Le site internet est hébergé sur le domaine : www.vanessaleplatsophrologue.fr

1.4. Responsable de la publication

Responsable de la publication : Vanessa Leplat

Email : vlsophrologue@gmail.com

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Ville du tribunal de compétence en cas de litige : Versailles

1.5. Agence / Webmaster

Entreprise : Grapstor SAS

Adresse : 43 boulevard Voltaire

Code postal : 75011

Ville : Paris

Pays : France

Email : contact@simplebo.fr

Tél. : 01 84 17 49 76

1.6. Hébergement

Entreprise : Ionos

Adresse : 7 place de la Gare BP70109

Code postal : 57201

Ville : Sarreguemines Cedex

Pays : France

Tél. : 0185 851 126

2. Présentation et principe

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.vanessaleplatsophrologue.fr.

Vanessa Leplat s’efforce de fournir sur le site www.vanessaleplatsophrologue.fr les informations les plus précises et à jour possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. Vanessa Leplat n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

3. Accessibilité

Le site www.vanessaleplatsophrologue.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, Vanessa Leplat s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, Vanessa Leplat ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

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6. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles

Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

6.1. Responsables de la collecte des données personnelles

Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le Site, le responsable du traitement des Données Personnelles est : Vanessa Leplat. www.vanessaleplatsophrologue.fr est représenté par Vanessa Leplat, son représentant légal.

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L'activité de sophrologue et d'hypnothérapeute est répertoriée au Répertoire des Entreprises et des Etablissements (SIRENE).

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